Ce billet présente le chapitre 1 du livre "Scientific Style and Format" (pages 29 à 47).
Chapitre complexe pour moi, et aussi compte tenu de facteurs importants : tout varie selon le pays, les demandes d'autorisation nécessitent beaucoup d'attention, et internet a eu des impacts, notamment avec l'apparition des licences dites 'creative commons'. En l'absence regrettée de dispositions internationales, ce chapitre est centré sur 4 pays anglo-saxons (USA, UK, Australie, New Zealand), mais il est très complet (19 pages !). Il existe néanmoins une convention de Berne avec 164 signataires, et l'Universal Copyright Convention de 1952 et 1971 avec ses mises à jour.
Ce chapitre décrit l'éligibilité aux droits d'auteurs (de façon générale pour une oeuvre), la qualité d'auteur, les durées de protection (très longues), la propriété des droits (nombreuses sont les maisons d'éditions qui exigent un transfert des droits), les définitions du domaine public, les droits liés aux employeurs. Toutes les procédures sont décrites : la déclaration des droits (avec date de publication, nom de(s) auteur(s) et l'utilisation du symbole © ), l'enregistrement et le dépôt des droits.
La partie la plus utile est l'utilisation et la mise en pratique : bonnes pratiques, y compris sur internet, permissions pour republier à demander au détenteur des droits (pas souvent l'auteur pour les revues), et les risques liés au non respect.
La description des licences 'Creative Commons' pour lesquelles, je vous conseille plutôt d'aller sur le site dédié http://creativecommons.org/ et de bien intégrer les 6 licences différentes… avec les logos adaptés. Je ne suis pas capable de décrire oralement ces 6 licences sans faire d'erreurs ! Monde complexe…. pour spécialistes… si vous travaillez honnêtement, c'est simple….
Pour questions : herve@h2mw.eu ou lors de formations.
