Cet été, j’ai largement parcouru un ouvrage exceptionnel paru en avril 2025 (714 pages) chez Mare & Martin. Il a été écrit par les meilleurs experts sous la direction d’éminents juristes : Olivier Descamps, Catherine Puigelier et Didier Truchet. Ils ont tous les trois suivis ou sont encore impliqués dans les développements de l’intégrité scientifique.
Un droit qui évolue et dont l’application devrait être durcie !
La présentation sur le site de l’éditeur : Le droit de la recherche scientifique est un droit d’avenir parce qu’il concerne (en principe) le progrès et que son enseignement et son application sont amenés à être augmentés (ou durcis) dans les prochaines années. Il répond à de grandes notions ici écrites par les rares spécialistes du droit et de la science se construisant – il s’inscrit dans un cadre de droit hors du commun que neuf auteurs présentent avec conviction et mesure aux fins de rappeler qu’un savant ne peut plus au XXIe siècle rester dans une tour d’ivoire et ignorer le monde qui l’entoure. Le droit des bibliothèques et des musées, des statuts et obligations des chercheurs scientifiques, de l’expérimentation sur l’homme, des litiges entre chercheurs et leurs institutions, de la liberté de la recherche scientifique, des sanctions infligées aux chercheurs scientifiques nourrissent ainsi un droit fascinant de la recherche scientifique.
Tout y est avec le droit français et quelques comparaisons internationales
Ce domaine est complexe, mais cet ouvrage rend ces notions simples. Le livre est bien construit, et toutes les références précises à nos codes juridiques, notre droit français, y sont. Le livre va bien au delà du droit car il y a des réflexions actuelles sur l’état de la science. Ce n’est pas un manuel pour étudiants
Il y a 9 auteurs et 20 chapitres : Bibliothèques et musées — Chercheurs (statuts) — Chercheurs (obligations) — Doctorat — Égalité entre les hommes et les femmes en sciences — État des connaissances scientifiques — Expérimentation sur l’homme — Expérimentations médicales nazies et procès de Nuremberg — Institutions — Journalisme scientifique — Liberté de la recherche scientifique — Litige — Principe de précaution — Publications Les transformations du champ de sociétés savantes : de l’artisanat à la production industrielle — Réputation en sciences — Sanction — Science ouverte : l’ouverture des données de la recherche — Science ouverte : l’ouverture des publications scientifiques — Sources du droit de la recherche scientifique — Valorisation de la recherche.
La recherche scientifique est vue dans un sens large, de la production de connaissances nouvelles, leur diffusion et leur application dans la société. Elle comprend la recherche fondamentale, appliquée et la recherche-développement. J’ai aimé les chapitres des domaines que je connais comme l’intégrité scientifique, le journalisme, la science ouverte et tout le monde des publications avec un chapitre d’Yves Gingras. Le chapitre sur Bibliothèques et musées est ‘inattendu,’ mais passionnant.
PS : je remercie Olivier Descamps qui m’a fait découvrir ce livre
